BTP & industrie

Comprendre la nomenclature ICPE : Déterminer le statut de chaque installation

Proposée par Herbigneaux Conseils · certifié Qualiopi

Durée
Durée sur demande
Lieu
Tart
Format
Présentiel
Niveau
Tout public

Ce que vous allez apprendre

Vous êtes préventeur ou responsable environnement ? Apprenez à naviguer dans la nomenclature ICPE, à identifier les installations classées de votre site et à déterminer leur statut réglementaire.

À l'issue de la formation, vous serez capable de

  • Connaître la nomenclature ICPE
  • Savoir naviguer dans la nomenclature ICPE
  • Identifier les ICPE d’un site
  • Identifier le statut de ses ICPE
  • Connaître les exigences applicables aux différents statuts possibles

Programme

Comprendre les règles de fonctionnement de la nomenclature ICPE

  • Identifier les différents codes ICPE possibles
  • Les règles de classement
  • Les particularités et exceptions

Exigences associées aux différents statuts possibles

  • Déclaration
  • Enregistrement
  • Autorisation d’exploiter (simple ou SEVESO)

Identifier les ICPE de son site

  • Déterminer le statut de ses ICPE
  • Déterminer le statut du site
  • Conséquences du statut du site

Pour qui ?

Prérequis

Public: Préventeurs, responsable environnement, techniciens environnement

Questions fréquentes

À qui s’adresse cette formation ?

Elle est conçue pour les préventeurs, responsables environnement et techniciens environnement qui doivent gérer des installations classées.

Quels sont les objectifs de cette formation ?

Vous apprendrez à connaître la nomenclature ICPE, à naviguer dedans, à identifier les ICPE de votre site et à déterminer leur statut ainsi que les exigences associées.

Quels sont les principaux thèmes abordés ?

Le programme couvre les règles de fonctionnement de la nomenclature, les différents codes ICPE, les statuts possibles (Déclaration, Enregistrement, Autorisation) et la détermination du statut de votre site.

Où se déroule la formation ?

Elle a lieu en présentiel, à Tart.

Peut-on la financer ?

Elle n’est pas indiquée comme éligible au CPF, mais France Travail ou votre employeur peuvent la financer selon votre situation.

Quels sont les prérequis ?

Public : Préventeurs, responsable environnement, techniciens environnement

Comment payer cette formation ?

  • Votre CPFCette formation n’est pas indiquée comme éligible au CPF. Le centre vous dira si une autre version l’est.
  • Si vous cherchez un emploiFrance Travail peut financer tout ou partie de la formation avec l’aide individuelle à la formation (AIF), si elle vous aide à retrouver un poste.
  • Si vous êtes salarié(e)Votre employeur peut la prendre en charge dans son plan de formation, souvent avec l’aide de son OPCO.
Estimer mon reste à charge Lire le guide : France Travail et AIF

Herbigneaux Conseils

Herbigneaux Conseils est un organisme de formation et cabinet de conseil basé à Dijon, spécialisé dans la prévention des risques professionnels, la veille juridique et le juridique.

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