Transport & logistique
Règlementation des convois exceptionnels en France
Proposée par Euroteam Capelle – Centre de Metz
- Durée
- Durée sur demande
- Lieu
- Metz
- Format
- Présentiel
- Niveau
- Tout public
Ce que vous allez apprendre
Remettez à jour vos connaissances sur les règles des transports exceptionnels: catégories de convois, autorisations, circulation et responsabilités, en une journée ou plus.
À l'issue de la formation, vous serez capable de
- Maîtriser les règles qui encadrent le transport routier exceptionnel
- Différencier les trois catégories de convois et les autorisations qui s'y rattachent
- Appliquer les règles de circulation générales, sur autoroute et aux passages délicats
- Cerner les responsabilités du donneur d'ordre et les sanctions possibles
Programme
Réglementation applicable aux transports exceptionnels (4 heures)
- Définitions propres au transport exceptionnel
- Classement des convois en trois catégories
- Autorisations: individuelles, de portée locale (A.P.L.), au voyage
- Parcours prédéfinis: réseaux permanents de 1ère et de 2ème catégorie
- Règles pour les véhicules d'accompagnement
- Rôle, compétences et limites de l'accompagnateur
- Responsabilités et démarches après un accident
Conditions générales de circulation (2 heures)
- Interdictions générales de circuler
- Circulation sur autoroute
- Franchissement des passages à niveau et des ouvrages d'art
- Accompagnement des convois par véhicules de protection et de guidage
- Vitesses autorisées
- Éclairage et signalisation du convoi
- Contrôles routiers
Coresponsabilité du donneur d'ordre (1 heure)
- Contrat type
- Marchandises de plus ou moins 3 tonnes
- Arrimage, charge à l'essieu et accompagnement du transport exceptionnel
- Types d'infractions et sanctions encourues
- Exemples de jurisprudence
Pour qui ?
Prérequis
Public: Personnel intervenant dans le processus de transport exceptionnel: conducteurs, techniciens, administratifs, organisateurs, exploitants et managers.
Prérequis: Savoir lire et comprendre le français.
Questions fréquentes
Combien de temps dure la formation ?
Une journée, ou davantage selon vos besoins.
À qui s'adresse-t-elle ?
Aux conducteurs, exploitants, managers et à toute personne intervenant dans un transport exceptionnel.
Où peut-on la suivre ?
Partout en France dans vos locaux, ou dans l'un des centres de formation de l'organisme.
Peut-on la financer ?
Elle n’est pas indiquée comme éligible au CPF, mais France Travail ou votre employeur peuvent la financer selon votre situation.
Quels sont les prérequis ?
Public : Personnel intervenant dans le processus de transport exceptionnel : conducteurs, techniciens, administratifs, organisateurs, exploitants et managers. Prérequis : Savoir lire et comprendre le français.
Comment payer cette formation ?
- Votre CPFCette formation n’est pas indiquée comme éligible au CPF. Le centre vous dira si une autre version l’est.
- Si vous cherchez un emploiFrance Travail peut financer tout ou partie de la formation avec l’aide individuelle à la formation (AIF), si elle vous aide à retrouver un poste.
- Si vous êtes salarié(e)Votre employeur peut la prendre en charge dans son plan de formation, souvent avec l’aide de son OPCO.

Euroteam Capelle – Centre de Metz
Le centre de Metz, en Moselle, est spécialisé dans les transports routiers de marchandises, les convois exceptionnels, la manutention et l'accompagnement de convois.
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