RH & management
Reprises de personnel et taux AT/MP : anticiper l'impact sur votre cotisation
Proposée par Ayming · certifié Qualiopi
- Durée
- 3 h
- Lieu
- France
- Format
- Présentiel
- Niveau
- Tout public
Ce que vous allez apprendre
Vous envisagez une reprise de marché ou un transfert de salariés ? Cette formation vous aide à anticiper les effets sur votre taux AT/MP et à agir en amont, avant que la cotisation ne change.
À l'issue de la formation, vous serez capable de
- Revoir les principes de calcul de la tarification AT/MP
- Comprendre comment un transfert de personnel modifie le taux
- Anticiper l'évolution du taux et mesurer son effet sur la cotisation
- Repérer les points de vigilance et les leviers d'action
Programme
Maîtriser les modalités de calcul du taux AT/MP
- Les principes de tarification AT/MP
- Les trois régimes de tarification
- La détermination du coût du risque
- La règle d'écrêtement
- Le calcul du taux réel
- Le calcul du taux mixte
Comprendre les incidences des situations de reprise de personnel
- La reprise à l'identique
- La reprise par un établissement existant
- La reprise par plusieurs établissements existants, avec ou sans reprise de risque
Appréhender les relations avec la CARSAT
- Le questionnaire CARSAT
- L'intervention spontanée
Pour qui ?
Prérequis
Public: Personnel des ressources humaines, préventeurs, personnel en charge de la déclaration AT/MP
Prérequis: Aucun
Questions fréquentes
Combien de temps dure cette formation ?
Elle dure 3 heures.
À qui s'adresse-t-elle ?
Aux personnels RH, aux préventeurs et aux personnes en charge de la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles.
Faut-il des prérequis ?
Aucun prérequis n'est demandé.
Où se déroule la formation ?
Elle a lieu en présentiel, à France.
Peut-on la financer ?
Elle n’est pas indiquée comme éligible au CPF, mais France Travail ou votre employeur peuvent la financer selon votre situation.
Comment payer cette formation ?
- Votre CPFCette formation n’est pas indiquée comme éligible au CPF. Le centre vous dira si une autre version l’est.
- Si vous cherchez un emploiFrance Travail peut financer tout ou partie de la formation avec l’aide individuelle à la formation (AIF), si elle vous aide à retrouver un poste.
- Si vous êtes salarié(e)Votre employeur peut la prendre en charge dans son plan de formation, souvent avec l’aide de son OPCO.

Ayming
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