RH & management

Reprises de personnel et taux AT/MP : anticiper l'impact sur votre cotisation

Proposée par Ayming · certifié Qualiopi

Durée
3 h
Lieu
France
Format
Présentiel
Niveau
Tout public

Ce que vous allez apprendre

Vous envisagez une reprise de marché ou un transfert de salariés ? Cette formation vous aide à anticiper les effets sur votre taux AT/MP et à agir en amont, avant que la cotisation ne change.

À l'issue de la formation, vous serez capable de

  • Revoir les principes de calcul de la tarification AT/MP
  • Comprendre comment un transfert de personnel modifie le taux
  • Anticiper l'évolution du taux et mesurer son effet sur la cotisation
  • Repérer les points de vigilance et les leviers d'action

Programme

Maîtriser les modalités de calcul du taux AT/MP

  • Les principes de tarification AT/MP
  • Les trois régimes de tarification
  • La détermination du coût du risque
  • La règle d'écrêtement
  • Le calcul du taux réel
  • Le calcul du taux mixte

Comprendre les incidences des situations de reprise de personnel

  • La reprise à l'identique
  • La reprise par un établissement existant
  • La reprise par plusieurs établissements existants, avec ou sans reprise de risque

Appréhender les relations avec la CARSAT

  • Le questionnaire CARSAT
  • L'intervention spontanée

Pour qui ?

Prérequis

Public: Personnel des ressources humaines, préventeurs, personnel en charge de la déclaration AT/MP

Prérequis: Aucun

Questions fréquentes

Combien de temps dure cette formation ?

Elle dure 3 heures.

À qui s'adresse-t-elle ?

Aux personnels RH, aux préventeurs et aux personnes en charge de la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Faut-il des prérequis ?

Aucun prérequis n'est demandé.

Où se déroule la formation ?

Elle a lieu en présentiel, à France.

Peut-on la financer ?

Elle n’est pas indiquée comme éligible au CPF, mais France Travail ou votre employeur peuvent la financer selon votre situation.

Comment payer cette formation ?

  • Votre CPFCette formation n’est pas indiquée comme éligible au CPF. Le centre vous dira si une autre version l’est.
  • Si vous cherchez un emploiFrance Travail peut financer tout ou partie de la formation avec l’aide individuelle à la formation (AIF), si elle vous aide à retrouver un poste.
  • Si vous êtes salarié(e)Votre employeur peut la prendre en charge dans son plan de formation, souvent avec l’aide de son OPCO.
Estimer mon reste à charge Lire le guide : France Travail et AIF

Ayming

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